Conditions d’utilisation

MB Archi Studio — MB ARCHITECTES & ASSOCIES
Site : https://mbarchistudio.com
Dernière mise à jour : 28 août 2026

1. Objet
Les présentes conditions d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site https://mbarchistudio.com, édité par MB ARCHITECTES & ASSOCIES sous la marque MB Archi Studio.

2. Éditeur
MB ARCHITECTES & ASSOCIES
SARL au capital de 5 000 €
6 A Rue des Combattants Africains, 67100 Strasbourg, France
478 211 238 R.C.S. Strasbourg — SIRET 478 211 238 00025 — TVA FR40478211238
Directeur de la publication : Frédéric Michel
E-mail : support@mbarchistudio.com
Téléphone : +33 3 88 84 07 67

3. Acceptation
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces règles, veuillez ne pas utiliser le site.

4. Accès au site
Le site est accessible 24 h/24, sous réserve des opérations de maintenance, pannes ou cas de force majeure. Nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue et pouvons modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site.

5. Compte
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6. Utilisation autorisée
Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et à ne pas :

  • porter atteinte à la sécurité, au fonctionnement ou à l’intégrité du site ;
  • extraire de façon massive les contenus (textes, prix, images) sans autorisation ;
  • usuper l’identité d’un tiers ou fournir des informations fausses ;
  • diffuser un contenu illicite, injurieux ou contrefaisant ;
  • contourner les mesures techniques de protection.

Nous pouvons suspendre l’accès en cas de manquement.

7. Contenus et propriété intellectuelle
Les textes, photographies, logos, graphismes, structure et marque MB Archi Studio sont protégés. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

Les informations produits (caractéristiques, prix, stocks) sont fournies de bonne foi au moment de l’affichage ; elles peuvent être mises à jour sans préavis. Seule la confirmation de commande fait foi pour une vente, dans les conditions des CGV.

8. Liens tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’avons pas le contrôle de ces sites et n’assumons aucune responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

9. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
L’usage des cookies est décrit dans la Politique relative aux cookies.

10. Responsabilité
Dans les limites permises par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages résultant d’une utilisation non conforme du site, d’une interruption de réseau, d’un fait d’un tiers ou d’un cas de force majeure.
Rien dans les présentes n’exclut la responsabilité en cas de dol, de faute lourde, ou d’atteinte à l’intégrité physique.

11. Modification
Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de votre navigation.

12. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Pour toute question :
E-mail : support@mbarchistudio.com
Téléphone : +33 3 88 84 07 67
Horaires d’ouverture : Lundi – vendredi, 9 h 00 – 18 h 00 (heure de Paris)